Documentation officielle : Chartes, évaluation et examens
Rubrique dédiée à la documentation liée à la scolarité, aux admissions, aux arrêtés relatifs aux formations, aux règlements et chartes. Cette section vous offre un accès rapide et clair à toutes les informations nécessaires pour comprendre les principes légaux et moraux qui régissent les volets formation, scolarité et vie étudiante de l'Université Paris Nanterre.
Retrouvez l'ensemble de notre documentation officielle sur le site parisnanterre.fr, dans les rubriques "Statuts, règlements et chartes" et "Recueil des actes administratifs".
Documentation liée à la Scolarité
- Calendrier des procédures - Université Paris Nanterre - Campagne 2025/2026Document-cadre régissant les inscriptions administratives et pédagogiques
- Charte anti-plagiat - Scolarité / RechercheApprouvée au CAC du 11/12/2018
- Charte des échanges internationaux - UPNCFVU du 25 novembre 2024
- Charte des examens - UPNCFVU du 11 juin 2020
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- Charte Handicap - UPNVersion adoptée par la CFVU du 5 décembre 2022
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- E-candidat - Guide du dépôt de candidatureVersion 2025
- Modalités de Contrôle des Connaissances et des Compétences 2020-2024Approuvées par la CFVU du 26/02/2020 - Modifiées par délibération de la CFVU du 11/10/2021
- Procédures UPN - Règles de procédure adoptées par l’Université Paris Nanterre 2025-2026Document-cadre - Règles de procédure adoptées par l’Université Paris Nanterre
- Règles et principes de gestion des comptes numériques - UPNCes mesures entreront en oeuvre à compter du 1er juillet 2025.
Admissions
- Admissions en deuxième cycle pour l'année universitaire 2024-2025 : attendus locaux et critères de recrutementAdoptés par le CA du 11 décembre 2023 après avis de la CFVU du 04 décembre 2023
- Admissions en deuxième cycle pour l'année universitaire 2024-2025 : délibération générale et capacités d'accueilAdoptés par le CA du 11 décembre 2023 après avis de la CFVU du 04 décembre 2023
- Admissions en première année de premier cycle pour l'année universitaire 2024-2025 : attendus locaux, critères de recrutement et capacités d'accueilAdoptés par le CA du 11 décembre 2023 après avis de la CFVU du 04 décembre 2023
- Admissions en première année de premier cycle pour l'année universitaire 2024-2025 : délibération généraleAdoptés par le CA du 11 décembre 2023 après avis de la CFVU du 04 décembre 2023
- Délibération 2024-0559 relative au admission en première année de premier cycle 2025-2026Adoptés par le CA du 16 décembre 2024 après avis de la CFVU du 09 décembre 2024
- Délibération 2024-560 relative aux admissions en première année de master 2025-2026Adoptés par le CA du 16 décembre 2024 après avis de la CFVU du 09 décembre 2024
- Délibération 2025-003 relative aux admissions en deuxième année de master 2025-2026Adoptés par le CA du 27 janvier 2025 après avis de la CFVU du 20 janvier 2025
Arrêtés relatifs aux formations
- Arrêtés portant composition des jurys de délibération
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- ARR 2023-00166 - LCE - Arrêtés jury examensArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00177 - IUT - Jury d'examens - LICENCE PROArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00177 - SITEC - Arrêtés jury examensArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00181 - SUFOM - Arrêtés jury examenArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00207 - SSA - Arrêtés jury examenArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00208 - SEGMI - Arrêtés jury examensArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00223 - SPSE - Arrêtés jury examenArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00224 - DSP - Arrêtés jury examenArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00225 - SITEC - Arrêtés jury examen - Métiers de l'industrieArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00288 - PHILLIA - Arrêtés jury examensArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00122 2024-00127 - STAPS - Arrêtés modificatifs Jury d'examens MasterArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00172 2024-00173 - LCE - Arrêtés modificatif jury examenArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00180 - IUT- Arrêté modificatif BUTArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00197 - LCE - Arrêté modificatif VESArrêtés relatifs aux formations
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- Arrêtés portant composition des comités de recrutements, commissions d’examens des vœux et commissions pédagogiques
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- ARR 2023-00038 - LCE- CEVArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00043-1 2023-00044 - IUT - Commission pédagogique - LICENCE - CEV BUTArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-0005-2 - SITEC - Commission pédagogique - MASTERArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-0005-4 - SITEC - Comité de recrutement - MASTERArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00032-00033 - SUFOM - Comité de recrutement et commissions pédagogiques MASTER - 2024/2025Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00128 - STAPS - VES - Comité de recrutement - LICENCES - MASTER - 2024/2025Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00141-1 - LCE - CEV - VES - Commission pédagogique Comité de recrutement - DOUBLE LICENCE - 2024/2025Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00147-1 - SPSE - Comité de recrutement - LICENCE- L2-L3 ET MASTER 2Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00148 - SPSE - Commission pédagogique MASTER 1ère année - 2024/2025Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00161-00162 - SEGMI - VES - Double licence - 2024/2025Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00163 - SEGMI - Comité de recrutement - LicenceArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00164 - SEGMI - Comité de recrutement Master - 2024/2025Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00171 - SPSE - CEV LICENCE 1 ère année - 2024/2025Arrêtés relatifs aux formations
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- Arrêtés relatifs aux règles d’assiduités
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- ARR 2023-00130 - Conditions de scolarité et d'assiduité des étudiants 2023-2024Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00045 - Assiduité des étudiants de la journée du 8 mars 2024Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2025-00048 - Arrêté portant dispense du contrôle d'assiduité pour les journées du 11 et du 13 mars 2025Arrêtés relatifs aux formations
- ARR-2024-00283 - Conditions de scolarité et d'assiduité des étudiants 2024-2025Arrêtés relatifs aux formations
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Mis à jour le 01 juillet 2025